RAPPORT COMMISSION DE DISCIPLINE ANNEE 2012

Par Mr MARGARIT Thierry

 

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs.

La Commission de discipline s’est réunie trois fois cette année pour cinq affaires.

Affaire : FACEN Jean-Marc

Rapport de Mme KNEPPER Brigitte, Déléguée du Championnat

Motif :

 Paroles irrespectueuses envers un arbitre et le Président du Comité du Tarn lors des phases  finales des championnats par équipe de club le 27 novembre 2011.

Décision :

Par décision contradictoire à l’égard de Mr FACEN Jean-Marc

            La Commission condamne Mr FACEN Jean-Marc à trois mois de suspension ferme de la licence du 20 janvier 2012 au 20 avril 2012.

Affaire : LEVY Frédéric

Rapport de Mr KNEPPER Pascal (arbitre)

 Motif :

Menaces verbale, insultes envers un arbitre lors des phases finales des championnats par équipe de  clubs.

Décision :

Par décision à défaut à l’égard de Mr LEVY Frédéric

La commission condamne Mr LEVY Frédéric  à six mois de suspension ferme de la licence du 20 janvier 2012 au 20 juillet 2012.

 

Affaire : MIKOLAJESYK  Adamo, TONIONI Guillaume

Rapport de Mr ITAN Emeric (arbitre) Mr MARGARIT Thierry (Délégué au championnat)

Motif :

Mr MIKOLAJESYK  Adamo incorrections envers des membres du Comité Départemental

 Mr TONIONI Guillaume incorrections envers un arbitre lors des phases finales doublettes.

Décision :

Par décision contradictoire a l’égard de Mr MIKOLAJESYK  Adamo à deux ans de suspension ferme de la licence du 01 juin 2012 au 01 juin 2014.

Par décision à défaut a l’égard de Mr TONIONI Guillaume à trois ans de suspension ferme de la licence du 01 juin 2012 au 01 juin 2015.

 

Affaire : BROSSET Cyril

Rapport de Monsieur ASTIE  Jean-Michel (arbitre)

Motif : Menaces à arbitre lors du concours doublettes à Fréjeville.

Décision :

Par décision à défaut à l’égard de Mr BROSSET Cyril à deux ans de suspension ferme de la licence du 20 juillet 2012 au 20 juillet 2014.

 

 

La commission Fédérale s’est réunie  à Marseille le 13 octobre 2012 à l’encontre de Messieurs PATRAC Antoine, FAYARD  Louis de la Pétanque Grand Rond St Sulpice.

Motif : Menaces en vers l’équipe adverse lors des 64e de finale à Millau.

Décision :

 Par défaut à l’égard de Mrs PATRAC Antoine, FAYARD Louis à 6 mois de suspension ferme de la licence et 6 mois avec sursis du 13 octobre 2012 au 13 avril 2013.

 

Mesdames, Messieurs

Je lance un appel à toute personne désirant faire partie de la commission de Discipline pour les quatre ans à venir.